CRDP de Poitou-Charentes     
Textes officiels et sites de référence
  Textes officiels  :
 


La rubrique "Textes de référence" de l’espace TPE du site du CNDP
La rubrique commentée "Textes règlementaires" des TPE du site Savoirs CDI
La rubrique "Textes de référence" du site Eduscol

 

Textes édités au Bulletin Officiel de l’Education Nationale

Thèmes nationaux pour les TPE dans le cycle terminal de la série scientifique à orientation sciences de l'ingénieur
Note de service n° 2002-153 du 17 juillet 2002
B.O. n° 30 du 25 juillet 2002

Renouvellement des thèmes TPE en classe de première dans les séries générales
Note de service n° 2002-132
B.O. n° 25 du 20 juin 2002

Travaux personnels encadrés dans les séries générales et technologiques - année 2002-2003
Note de service n° 2002 - 110
B.O. n° 19 du 9 mai 2002

Préparation de la rentrée 2002 dans les lycées d'enseignement général et technologique
Circulaire n° 2002-076 du 11-4-2002
Encart au B.O. n° 16 du 18 avril 2002

Définition des modalités d'évaluation des TPE au baccalauréat, séries ES, L et S - session 2002
Note de service n°2002-018 DU 29-1-2002
B.O. n° 35 du 27 septembre 2001

Préparation de la rentrée 2001 dans les lycées d'enseignement général et technologique (DOC, 111 ko)
Circulaire n° 2001-083 du 11-6-2001
B.O. n° 24 du 14 juin 2001

Livrets scolaires pour le baccalauréat général (à consulter le paragraphe sur les TPE)
Encart : Livrets scolaires pour le baccalauréat général (pages I à XLVII)
B.O. n°7 du 15 février 2001

Organisation des travaux personnels encadrés et questions de responsabilité
Circulaire n° 2001-007 du 8 janvier 2001
B.O. n° 2 du 11 janvier 2001

Organisation de la prérentrée 2000 dans les écoles, collèges, lycées d'enseignement général et technologique et
lycées professionnels

Circulaire n° 2000-098 du 29 juin 2000
B.O. n° 26 du 06 juillet 2000

Organisation du dispositif des travaux personnels encadrés - année 2000-2001
Note de service n° 2000-086 du 15 juin 2000
B.O. n° 24 du 22 juin 2000

Organisation des travaux personnels encadrés en classe de première, précision sur les conditions de mise en place des TPE
Note de service n° 2000-031 du 25 février 2000
B.O. n° 9 du 2 mars 2000

Extrait sur les travaux personnels encadrés de la circulaire sur la rentrée 2000 dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général et technologique
Circulaire n° 2000-009 du 13 janvier 2000
B.O. n° 3 du 20 janvier 2000

Surveillance des élèves, déplacements et sorties des élèves
Circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996
B.O. n° 39 du 31 octobre 1996

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